FRANCOIS DE ROZAY
Présentation de la marque FRANCOIS DE ROZAY
Déposée le 8 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MANUEL JANISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « FRANCOIS DE ROZAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOIS DE ROZAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOIS DE ROZAY est expirée depuis le 8 juillet 2024.
CHAMPAGNE MANUEL JANISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2262506 - Publication au BOPI 2004-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561837 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30